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Le blog de David Debruyne

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE GRANDE-SYNTHE DU 18 OCTOBRE 2011

Ville de Grande-Synthe
  
I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 17 JUIN 2011
II. DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL DU 18 OCTOBRE 2011
 
A. ADMINISTRATION GENERALE
 
1. Recrutement et rémunération des agents recenseurs – année 2012
 
B. PROGRAMMATION
 
1. CRAV Centre Ville-avenant N°2 à la convention Ville-CUD-S3D
2. Schéma Départemental d’accueil des gens du voyage dans le Nord
2011-2017
3. Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
(P.D.I.P.R.)
4. Programmation CUCS – Année 2012
5. Présentation du projet aide au maintien à domicile de personnes âgées
et/ou handicapées
6. 2ème Assises de la biodiversité
C. URBANISME – AFFAIRES FONCIERES ET IMMOBILIERES
 
1. Vente de terrain – Parc de l’Etoile – Synergie Park
2. Cession CUD Voiries îlot des Peintres
3. Prolongation Bail emphytéotique SIA HABITAT
4. Adhésion de la commune de Spycker à la Communauté Urbaine de
Dunkerque
5. Vente du terrain rue Allende
6. Suppression future du service public local industriel commercial de
télédistribution
D. AFFAIRES EDUCATIVES – SPORTIVES - SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS
 
1. Attribution de subventions sur le fonds d’aide exceptionnelle au titre de
l’année 2011
a) Délibération générale
b) Anciens Mineurs
c) Temps danse
d) OGS Tir à l’Arc
e) Pint’Jes
2 Renouvellement de la convention pour le paiement de la P.S.U.
3 Renouvellement de la convention pour le paiement de la Prestation de
Service Ordinaire (P.S.O.)
4 Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’année 2011/2012
Achat de fournitures pédagogiques – Transports – Fonctionnement des
activités sportives
5 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association UBGS
(Union Bourbourg/Grande-Synthe)
6 Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement à
l’ASTV de 300 000€
E. CONTRATS – MARCHES
1. Etat récapitulatif des marchés lancés en procédure adaptée depuis le 03
juin 2011
F. FINANCES
1. Retrait de la délibération relative à la nouvelle Taxe Communale sur la
consommation d’électricité
2. Logement de fonction par nécessité de service – suppression du logement
Ferme Codron
3. Désignation des membres de la nouvelle commission intercommunale des
impôts locaux
4. Décision modificative de crédits dépenses
III. APPROBATION DES DECISIONS PRISES ENTRE LE 17 JUIN 2011 ET LE 21
SEPTEMBRE 2011
 

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